D. TER
Présentation de la marque D. TER
Déposée le 13 mars 2012 par monsieur T. S. et mademoiselle B. B. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D. TER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D. TER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905221.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D. TER est expirée depuis le 13 mars 2022.
T. S. a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37
Inscription le 15 janvier 2015 - Changement d'adresse n°640556 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15